Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS
/
DEBAUVE & GALLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBAUVE & GALLAIS
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034751
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
DEBAUVE & GALLAIS de CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS

Présentation de la marque DEBAUVE & GALLAIS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBAUVE & GALLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30 rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DEBAUVE & GALLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBAUVE & GALLAIS est expirée depuis le 24 septembre 2023.

CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Apothecarius , LES CROQUIGNOLES DU ROY , DEBAUVE & GALLAIS , PISTOLE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRE RIVE DROITE , CARRÉ DE ROY , GEMMES DE FEVES , DEBAUVE & GALLAIS , CHOCOLAT À BOIRE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRÉ RIVE GAUCHE


CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée - 30 rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France - SIREN 352353320


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; brioches, pain d'épice, gaufres, décorations comestibles pour gâteaux, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation pour la vente au détail sur tout moyen de communication et services de vente au détail de : café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, miel, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, brioches, pain d'épice, gaufres, décorations comestibles pour gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant-grill, cafétérias, cafés-restaurants, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, services de bars, salons de thé.